Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECISAVIA
EQUIPEMENTS SPECIAUX POUR L'AVIATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1691557
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001

Présentation de la marque PRECISAVIA

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENTS SPECIAUX POUR L'AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECISAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENTS SPECIAUX POUR L'AVIATION domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Jean Nicot, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque PRECISAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECISAVIA est expirée depuis le 6 septembre 2001.

EQUIPEMENTS SPECIAUX POUR L'AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : ESPA


EQUIPEMENTS SPECIAUX POUR L'AVIATION (S.A.) - Zone Industrielle, Rue Jean Nicot, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Tuyaux et tuyauteries rigides et flexibles, métalliques et non métalliques; raccords, colliers de serrage et colliers de fixation pour tuyauteries

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.